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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH
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SEVT SOLUTIONS D'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEVT SOLUTIONS D'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES
SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ET ASSOCIE UNIQUE

Numéro de dépôt :
4329095
Date de dépôt :
13/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/01/2027
SEVT SOLUTIONS D\'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES de SERVICES D\'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH

Présentation de la marque SEVT SOLUTIONS D'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES

Déposée le 13 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEVT SOLUTIONS D'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH domicilié(e) 30 BIS RUE DU BAILLY - 95210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 201 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH, SARL domicilié(e) 30 BIS RUE DU BAILLY - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France.

La marque SEVT SOLUTIONS D'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVT SOLUTIONS D'EXPERTISES DE VÉHICULES TERRESTRES arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.


SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ET ASSOCIE UNIQUE - 30 BIS RUE DU BAILLY - 95210 - SAINT-DENIS LA PLAINE - France - SIREN 505201616


SERVICES D'ETUDES A VOCATION TECHNOLOGIQUE HOLDING SEVTH, SARL - 30 BIS RUE DU BAILLY - 93210 - SAINT DENIS LA PLAINE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 22 décembre 2017 - Concession de licence n°713586 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Formation.

Conduite d'études de projets techniques.

Services de conseillers en matière de sécurité physique.