Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL
/
THEODULE NOIROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEODULE NOIROT
SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3937016
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
THEODULE NOIROT de SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL

Présentation de la marque THEODULE NOIROT

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THEODULE NOIROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL domicilié(e) La Ratz - 38500 - COUBLEVIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 716 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque THEODULE NOIROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEODULE NOIROT est expirée depuis le 26 juillet 2022.

SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : NOIROT , T. NOIROT , SUNDRIA


SERVICES ACTIONS STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT COMMERCIAL, Société par Actions Simplifiée - La Ratz - 38500 - COUBLEVIE - France - SIREN 377716170


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 4 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613906 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.