Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WINE ET BARREL ALLIANCES-DU-MONDE INTERNATIONAL COMPETITION
Services Actions Qualité, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3976414
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2023
WINE ET BARREL ALLIANCES-DU-MONDE INTERNATIONAL COMPETITION de Services Actions Qualité

Présentation de la marque WINE ET BARREL ALLIANCES-DU-MONDE INTERNATIONAL COMPETITION

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Services Actions Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WINE ET BARREL ALLIANCES-DU-MONDE INTERNATIONAL COMPETITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Services Actions Qualité domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix - 71570 - Chaintré - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MARCHAIS domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque WINE ET BARREL ALLIANCES-DU-MONDE INTERNATIONAL COMPETITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE ET BARREL ALLIANCES-DU-MONDE INTERNATIONAL COMPETITION est expirée depuis le 22 janvier 2023.

Services Actions Qualité a également déposé les autres marques suivantes : OENORAMA , MUSCATS DU MONDE , EFFERVESCENTS DU MONDE , Syrah du Monde , SYRAH DU MONDE , oenoRAMA , Chenin du Monde , Effervescents du Monde , CHARDONNAY DU MONDE , TERROIRS D IMAGES EXPOSITION INTERNATIONALE DE PHOTOGRAPHIES SUR LA VIGNE ET LE VIN WWW.OENOVIDEO.COM


Services Actions Qualité, Société à responsabilité limitée - 1229 Chemin du Roy de Croix - 71570 - Chaintré - France - SIREN 394372080


Cabinet MARCHAIS - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Éducation, formation, divertissement, activités culturelles, organisation de concours (éducation ou divertissement), informations en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite d'expositions, conférences, conventions, séminaires, ateliers, expositions et manifestations à des fins éducatives ou culturelles, dans le domaine de la dégustation de vins et de l'oenologie.