Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Syrah du Monde
SERVICES ACTIONS QUALITE SARL

Numéro de dépôt :
3168297
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012
Syrah du Monde de SERVICES ACTIONS QUALITE

Présentation de la marque Syrah du Monde

Déposée le 5 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Syrah du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré Cidex 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITE domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré cidex 453 bis, à l'attention de HL ARNOULD,71570 CHAINTRE - 71570 - France.

La marque Syrah du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syrah du Monde est expirée depuis le 5 juin 2012.

SERVICES ACTIONS QUALITE a également déposé les autres marques suivantes : OENORAMA , MUSCATS DU MONDE , EFFERVESCENTS DU MONDE , SYRAH DU MONDE , oenoRAMA , Chenin du Monde , Effervescents du Monde , CHARDONNAY DU MONDE , TERROIRS D IMAGES EXPOSITION INTERNATIONALE DE PHOTOGRAPHIES SUR LA VIGNE ET LE VIN WWW.OENOVIDEO.COM , (Marque figurative)


SERVICES ACTIONS QUALITE SARL - Maison des Vignerons du Château de Chaintré Cidex 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France - SIREN 39437208000017


SERVICES ACTIONS QUALITE - Maison des Vignerons du Château de Chaintré cidex 453 bis, à l'attention de HL ARNOULD,71570 CHAINTRE - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Education, formation, divertissement, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation, de conférences, congrès, expositions à buts culturels et éducatifs.