Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ
/
(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SARL SERVICES ACTIONS QUALITÉ

Numéro de dépôt :
3432373
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
Marque figurative de SERVICES ACTIONS QUALITÉ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré, Cidex 453 bis,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITÉ à l'attention de HL ARNOULD domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré, Cidex 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 2016.

SERVICES ACTIONS QUALITÉ a également déposé les autres marques suivantes : OENORAMA , MUSCATS DU MONDE , EFFERVESCENTS DU MONDE , Syrah du Monde , SYRAH DU MONDE , oenoRAMA , Chenin du Monde , Effervescents du Monde , CHARDONNAY DU MONDE , TERROIRS D IMAGES EXPOSITION INTERNATIONALE DE PHOTOGRAPHIES SUR LA VIGNE ET LE VIN WWW.OENOVIDEO.COM


SARL SERVICES ACTIONS QUALITÉ - Maison des Vignerons du Château de Chaintré, Cidex 453 bis,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITÉ à l'attention de HL ARNOULD - Maison des Vignerons du Château de Chaintré, Cidex 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Services d'impression au laser d'un motif original et déposé sur verre à dégustation.