Déposée le 25 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EFFERVESCENTS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré, Cidex 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITE à l'attention de HL ARNOULD domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré, CIDEX 453 bis,71510 CHAINTRE - 71510 - France.
La marque EFFERVESCENTS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
