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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ
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CHENIN DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENIN DU MONDE
SERVICES ACTIONS QUALITÉ, SARL

Numéro de dépôt :
3938988
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
CHENIN DU MONDE de SERVICES ACTIONS QUALITÉ

Présentation de la marque CHENIN DU MONDE

Déposée le 3 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHENIN DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITÉ, M. ARNOULD Henri Laurent domicilié(e) 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France.

La marque CHENIN DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENIN DU MONDE est expirée depuis le 3 août 2022.

SERVICES ACTIONS QUALITÉ a également déposé les autres marques suivantes : OENORAMA , MUSCATS DU MONDE , EFFERVESCENTS DU MONDE , Syrah du Monde , SYRAH DU MONDE , oenoRAMA , Chenin du Monde , Effervescents du Monde , CHARDONNAY DU MONDE , TERROIRS D IMAGES EXPOSITION INTERNATIONALE DE PHOTOGRAPHIES SUR LA VIGNE ET LE VIN WWW.OENOVIDEO.COM


SERVICES ACTIONS QUALITÉ, SARL - 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITÉ, M. ARNOULD Henri Laurent - 1229 Chemin du Roy de Croix, cidex 453 bis - 71570 - CHAINTRÉ - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.