Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chenin du Monde
SERVICES ACTIONS QUALITE

Numéro de dépôt :
3182366
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2012
Chenin du Monde de SERVICES ACTIONS QUALITE

Présentation de la marque Chenin du Monde

Déposée le 4 septembre 2002 par la société SERVICES ACTIONS QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chenin du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société SERVICES ACTIONS QUALITE domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré CIDEX 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITE domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré cidex 453 bis, à l'attention de HL ARNOULD,71570 CHAINTRE - 71570 - France.

La marque Chenin du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chenin du Monde est expirée depuis le 4 septembre 2012.

SERVICES ACTIONS QUALITE a également déposé les autres marques suivantes : OENORAMA , MUSCATS DU MONDE , EFFERVESCENTS DU MONDE , Syrah du Monde , SYRAH DU MONDE , oenoRAMA , Effervescents du Monde , CHARDONNAY DU MONDE , TERROIRS D IMAGES EXPOSITION INTERNATIONALE DE PHOTOGRAPHIES SUR LA VIGNE ET LE VIN WWW.OENOVIDEO.COM , (Marque figurative)


SERVICES ACTIONS QUALITE - Maison des Vignerons du Château de Chaintré CIDEX 453 bis,71570 CHAINTRE - 71570 - France - SIREN 39437208000017


SERVICES ACTIONS QUALITE - Maison des Vignerons du Château de Chaintré cidex 453 bis, à l'attention de HL ARNOULD,71570 CHAINTRE - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Education, formation divertissement activités culturelle, organisation de concours en matière d'éducation, de conférences, congrès, expositions à buts culturels et éducatifs.