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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis
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ROUTE DES MUSCATS DU MONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUTE DES MUSCATS DU MONDE
SERVICES ACTIONS QUALITÉ SARL Cidex 453 bis

Numéro de dépôt :
3417322
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
ROUTE DES MUSCATS DU MONDE de SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis

Présentation de la marque ROUTE DES MUSCATS DU MONDE

Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE DES MUSCATS DU MONDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITÉ à l'attention de HL ARNOULD CIDEX 453 bis domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE DES MUSCATS DU MONDE est expirée depuis le 15 mars 2016.

SERVICES ACTIONS QUALITÉ Cidex 453 bis a également déposé les autres marques suivantes : CHARDONNAY DU MONDE , FLEUR D'EFFERVESCENCE , TERROIRS D'IMAGES , EDUCVIN


SERVICES ACTIONS QUALITÉ SARL Cidex 453 bis - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITÉ à l'attention de HL ARNOULD CIDEX 453 bis - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRÉ - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Education – activités sportives et culturelles.