Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY DU MONDE
SERVICES ACTIONS QUALITE Sarl cidex 453 bis

Numéro de dépôt :
3300996
Date de dépôt :
28/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2014
CHARDONNAY DU MONDE de SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis

Présentation de la marque CHARDONNAY DU MONDE

Déposée le 28 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARDONNAY DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis domicilié(e) Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 372 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 Bis HL ARNOULD – Gérant domicilié(e) Maison des Vignerons du Cheau de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France.

La marque CHARDONNAY DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARDONNAY DU MONDE est expirée depuis le 28 juin 2014.

SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 bis a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE DES MUSCATS DU MONDE , FLEUR D'EFFERVESCENCE , TERROIRS D'IMAGES , EDUCVIN


SERVICES ACTIONS QUALITE Sarl cidex 453 bis - Maison des Vignerons du Château de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France - SIREN 394372080


SERVICES ACTIONS QUALITE cidex 453 Bis HL ARNOULD – Gérant - Maison des Vignerons du Cheau de Chaintré,71570 CHAINTRE - 71570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de colloques, de conférences, de congrés et d'expositions à but culturel et éducatif concernant le cépage chardonnay.