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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERVICE VENTE PIECES C.O.D.E
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identic L'interchangeable pour l'agriculture
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

identic L'interchangeable pour l'agriculture
SERVICE VENTE PIECES (SA) C.O.D.E.

Numéro de dépôt :
1582108
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
16/03/2000
identic L\'interchangeable pour l\'agriculture de SERVICE VENTE PIECES C.O.D.E

Présentation de la marque identic L'interchangeable pour l'agriculture

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SERVICE VENTE PIECES C.O.D.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « identic L'interchangeable pour l'agriculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE VENTE PIECES C.O.D.E domicilié(e) ZI du Bray Route de Mayenne, 53600 EVRON - France.

La marque identic L'interchangeable pour l'agriculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12


SERVICE VENTE PIECES (SA) C.O.D.E. - ZI du Bray Route de Mayenne, 53600 EVRON - France


Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Huile et graisses industrielles.Lubrifiants.Bougies.Machines et machines outils.Moteurs.Accouplements et courroies de transmission.Instruments agricoles.Véhicules. Appareils de locomotion par terre, par eau

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.