Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COCHON PAYSAN
Service Qualité Chambre Régionale d'Agriculture du Limousin

Numéro de dépôt :
94527572
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2014

Présentation de la marque COCHON PAYSAN

Déposée le 1 juillet 1994 par la société Service Qualité Chambre Régionale d'Agriculture du Limousin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCHON PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société Service Qualité Chambre Régionale d'Agriculture du Limousin domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES CEDEX (dossier no 2270144) - 87065 - France et immatriculée sous le numéro RCS 188 702 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Régionale d'Agriculture du Limousin domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES CEDEX (dossier no 2270144) - 87065 - France.

La marque COCHON PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCHON PAYSAN est expirée depuis le 1 juillet 2014.


Service Qualité Chambre Régionale d'Agriculture du Limousin - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES CEDEX (dossier no 2270144) - 87065 - France - SIREN 188702013


Chambre Régionale d'Agriculture du Limousin - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES CEDEX (dossier no 2270144) - 87065 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270144 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Viande de porc sous label.