Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VTECH »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN domicilié(e) RN 15 Le Fonds Hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 812 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés, Me Arnaud de la BRUNIERE domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin BP 525 - 76235 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN, SAS - RN 15 Le Fonds Hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France - SIREN 309812840
Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés, Me Arnaud de la BRUNIERE - 105 Allée Paul Langevin BP 525 - 76235 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537810 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14
Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749200 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer.
– tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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