Marque expirée - Marque en non vigueur

VTECH
SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN, SAS

Numéro de dépôt :
3668838
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
VTECH de SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN

Présentation de la marque VTECH

Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTECH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN domicilié(e) RN 15 Le Fonds Hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 812 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés, Me Arnaud de la BRUNIERE domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin BP 525 - 76235 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTECH est expirée depuis le 3 août 2019.

SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN a également déposé les autres marques suivantes : Concept Microfibre , , NETMAN , VTECH , ICARE , BOOMERANG


SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN, SAS - RN 15 Le Fonds Hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France - SIREN 309812840


Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés, Me Arnaud de la BRUNIERE - 105 Allée Paul Langevin BP 525 - 76235 - BOIS GUILLAUME CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537810 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749200 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer.

– tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).