Marque expirée - Marque en non vigueur

Concept Microfibre
SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN SAS

Numéro de dépôt :
3540092
Date de dépôt :
26/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2017
Concept Microfibre de SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN

Présentation de la marque Concept Microfibre

Déposée le 26 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Concept Microfibre »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN domicilié(e) RN 15, Le Fonds Hallot,76190 VALLIQUERVILLE - 76190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 812 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés Me Arnaud de la BRUNIERE domicilié(e) 105 Allée Paul Langevin, BP 525,76235 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76235 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept Microfibre est expirée depuis le 26 novembre 2017.

SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN a également déposé les autres marques suivantes : , NETMAN , VTECH , ICARE , VTECH , BOOMERANG


SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION – NETMAN SAS - RN 15, Le Fonds Hallot,76190 VALLIQUERVILLE - 76190 - France - SIREN 309812840


Cabinet PLANTROU – de la BRUNIERE & Associés Me Arnaud de la BRUNIERE - 105 Allée Paul Langevin, BP 525,76235 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76235 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537810 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

– préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétique, produits pour la conservation du cuir (cirages), crème pour le cuir.

– désinfectants.

– ustensiles te récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, poubelles, verres (récipients).

– tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).