Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MATERIAUX
SERVICE NEGOCE S.A

Numéro de dépôt :
3067876
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010
FRANCE MATERIAUX de SERVICE NEGOCE

Présentation de la marque FRANCE MATERIAUX

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SERVICE NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MATERIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE NEGOCE domicilié(e) Sté Anonyme, Bd Louis ARMAND, 93331 NEUILLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 569 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAVATTE FRANCOIS Président - France.

La marque FRANCE MATERIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MATERIAUX est expirée depuis le 30 novembre 2010.


SERVICE NEGOCE S.A - Sté Anonyme, Bd Louis ARMAND, 93331 NEUILLY SUR MARNE - France - SIREN 950569236


NAVATTE FRANCOIS Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Couleurs, vernis, laques : préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; constructions métalliques. Tuyauteries métalliques ; minerais. Appareils d'éclairage ; de chauffage de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution, d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Tapis, paillassons, nattes, linciéum et autres revêtements de sois ; tentures murales non en matières textiles.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.