Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Service Médical Patronal
/
Service Médical Patronal - SMP : Expert en contre-visite médicale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Service Médical Patronal - SMP : Expert en contre-visite médicale
Service Médical Patronal, SARL

Numéro de dépôt :
3664170
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2019
Service Médical Patronal - SMP : Expert en contre-visite médicale de Service Médical Patronal

Présentation de la marque Service Médical Patronal - SMP : Expert en contre-visite médicale

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Service Médical Patronal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Service Médical Patronal - SMP : Expert en contre-visite médicale »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Service Médical Patronal domicilié(e) 65 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 498 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Médical Patronal domicilié(e) 65 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Service Médical Patronal - SMP : Expert en contre-visite médicale est expirée depuis le 15 juillet 2019.


Service Médical Patronal, SARL - 65 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France - SIREN 512498288


Service Médical Patronal - 65 Rue Lecourbe - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Conseils en organisation et direction des affaires.