Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE & FAMILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABY TROUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE & FAMILLE domicilié(e) 10 Rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian GERARD Directeur Général - France.
La marque BABY TROUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICE MATERNITE & FAMILLE S.A. - 10 Rue des Gaudines, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Monsieur Christian GERARD Directeur Général - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Trousses dont le contenu est constitué de produits pour les soins corporels; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour dégraisser, nettoyer, polir et abraser; savons; parfumerie: huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; Trousses Nécessaires de toilettes et trousses contenant des articles de toilette Services publicitaires et promotionnels de distribution d'échantillons, de brochures, de primes, de coupons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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