Déposée le 13 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROUSS' PRÉNATALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE domicilié(e) 101 RUE JEAN JAURES,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTIAN GERARD domicilié(e) 17 AVENUE PAUL DOUMER,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque TROUSS' PRÉNATALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVICE MATERNITE ET FAMILLE S.A. - 101 RUE JEAN JAURES,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
MONSIEUR CHRISTIAN GERARD - 17 AVENUE PAUL DOUMER,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; papier hygiénique ; couches en papier ; sacs et sachets ; (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ; (en papier ou en matières plastiques). Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Trousses de toilette vides ; dossiers(papeterie). Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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