Marque expirée - Marque en non vigueur

HAPPY TROUSS'
SERVICE MATERNITE ET FAMILLE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95599074
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015

Présentation de la marque HAPPY TROUSS'

Déposée le 24 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY TROUSS' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE MATERNITE ET FAMILLE domicilié(e) 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2292853) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 999 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM S.A./N.V. domicilié(e) Boulevard du Souverain 7 B 1170 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2292853) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPPY TROUSS' est expirée depuis le 24 novembre 2015.

SERVICE MATERNITE ET FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : TROUSS' PRÉNATALE , Tout pour l'éveil , Tout pour grandir , LADY TROUSS' , Retrouvez-nous sur bebekado.com BABY TROUSS' , KIDDY TROUSS' , TOUT POUR VIVRE ENSEMBLE , Tout pour m'informer , BABY TROUSS' , BABY TROUSS'


SERVICE MATERNITE ET FAMILLE S.A. société anonyme - 101-109 rue Jean Jaurès,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2292853) - 92300 - France - SIREN 401999297


NOVAGRAAF BELGIUM S.A./N.V. - Boulevard du Souverain 7 B 1170 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2292853) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292853 - Publication au BOPI 2005-07-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Produits de l'imprimerie; Papier d'emballage; trousses sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. - Trousses de toilette (contenant) - Nécessaire de toilette et trousses de toilette - Diffusion de matériel publicitaire sous toutes ses formes (prospectus, imprimés, échantillons)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).