ISCM INSTITUT SUPERIEUR DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT
Présentation de la marque ISCM INSTITUT SUPERIEUR DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT
Déposée le 11 février 1986 par SERVICE INTERCONSULAIRE ARTOIS-DOUAISIS D'EDUCATION PERMANENTE - SIADEP (Chambre de Commerce et d'Industrie de DOUAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARRAS), la marque française « ISCM INSTITUT SUPERIEUR DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ISCM INSTITUT SUPERIEUR DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372453.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISCM INSTITUT SUPERIEUR DU COMMERCE ET DU MANAGEMENT est expirée depuis le 11 février 1996.
SERVICE INTERCONSULAIRE ARTOIS-DOUAISIS D'EDUCATION PERMANENTE - SIADEP (Chambre de Commerce et d'Industrie de DOUAI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09