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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPENNE “ S.I.P.E. 
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PC COMPOSANTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PC COMPOSANTS
SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPENNE “ S.I.P.E. ”, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97683447
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027

Présentation de la marque PC COMPOSANTS

Déposée le 13 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPENNE “ S.I.P.E.  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPENNE “ S.I.P.E.  domicilié(e) Chemin des Fêlons, AGROPARC - 84140 - MONTFAVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 391 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Mme PRUDHOMME Stéphanie domicilié(e) 68 RUE GUILLAUME PUY - 84000 - AVIGNON - France.

La marque PC COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PC COMPOSANTS arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPENNE “ S.I.P.E.  a également déposé les autres marques suivantes : PC COMPOSANTS


SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPENNE “ S.I.P.E. ”, S.A.S. - Chemin des Fêlons, AGROPARC - 84140 - MONTFAVET - France - SIREN 403391139


STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Mme PRUDHOMME Stéphanie - 68 RUE GUILLAUME PUY - 84000 - AVIGNON - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2007 n°2334914 - Publication au BOPI 2007-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648096 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Progiciel de traitement informatisé des composants pour le bâtiment, les ouvrages d'art, la voirie et les réseaux de distribution, ainsi que tout autre élément préfabriqué en béton. Ce progiciel est découpé en modules permettant: - la gestion commerciale des composants (étude de prix, coûts standard, gestion des commandes), - l'étude des composants (calcul selon les normes en vigueur, dessin des plans et fiches de fabrication), - la préparation et le lancement des fabrications, ainsi que le suivi de production, - le pilotage des machines de production, - la préparation des chargements et la gestion des livraisons, - la facturation des composants. Conception et programmation de ce progiciel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.