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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPEENNE S.I.P.E
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PC COMPOSANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC COMPOSANTS
SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPEENNE S.I.P.E. (SARL)

Numéro de dépôt :
96653477
Date de dépôt :
02/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque PC COMPOSANTS

Déposée le 2 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPEENNE S.I.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC COMPOSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPEENNE S.I.P.E domicilié(e) Site Agroparc - B.P. 1204, 84911 AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 391 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRON Jean-Louis S.I.P.E. SARL - France.

La marque PC COMPOSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC COMPOSANTS est expirée depuis le 2 décembre 2006.

SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPEENNE S.I.P.E a également déposé les autres marques suivantes : PC COMPOSANTS


SERVICE INFORMATIQUE PREFABRICATION EUROPEENNE S.I.P.E. (SARL) - Site Agroparc - B.P. 1204, 84911 AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 403391139


TRON Jean-Louis S.I.P.E. SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Progiciel de traitement informatisé des composants pour le bâtiment, les ouvrages d'art et les VRD, ainsi que tout autre élément préfabriqué en béton. Ce progiciel est découpé en modules permettant: - la gestion commerciale des composants (étude de prix, coûts standard, gestion des commandes), - l'étude des composants (calcul selon les normes en vigueur, dessin des plans et fiches de fabrication), - la préparation et le lancement des fabrications, ainsi que le suivi de production, - le pilotage des machines de production, - la préparation des chargements et la gestion des livraisons, - la facturation des composants