Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAM
SERVICE INDUSTRIE SANTÉ (SARL)

Numéro de dépôt :
3105242
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2011
NOVAM de SERVICE INDUSTRIE SANTÉ

Présentation de la marque NOVAM

Déposée le 28 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE INDUSTRIE SANTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE INDUSTRIE SANTÉ domicilié(e) 4, RUE DU BOIS CERDON, 94460 VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 538 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN GIROUD SIS SERVICE INDUSTRIE SANTÉ - France.

La marque NOVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAM est expirée depuis le 28 mai 2011.


SERVICE INDUSTRIE SANTÉ (SARL) - 4, RUE DU BOIS CERDON, 94460 VALENTON - France - SIREN 437538952


M. ALAIN GIROUD SIS SERVICE INDUSTRIE SANTÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vannes de conditionnement gaz industriels et médicaux haute pression ; vannes équilibrées ; vannes de sécurité ; vannes d'arrêt ; clapet anti-retour ; filtres gaz haute pression ; soupapes de sécurité ; prise de remplissage gaz haute pression ; rampe de remplissage gaz haute pression Mélangeur gaz industriels et médicaux en version manuelle et pneumatique pour la haute pression ; unité de remplissage monogaz en version manuelle et pneumatique pour la haute pression ; tableaux de remplissage pour gaz haute pression. Installation, entretien et réparation de matériel et machines en rapport avec les gaz industriels et médicaux haute pression.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.