Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMUEL
SERVICE ILE DE FRANCE DES JEUNES EQUIPES LITURGIQUES (SIJEL), association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1449596
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998
SAMUEL de SERVICE ILE DE FRANCE DES JEUNES EQUIPES LITURGIQUES (SIJEL

Présentation de la marque SAMUEL

Déposée le 12 février 1988 par SERVICE ILE DE FRANCE DES JEUNES EQUIPES LITURGIQUES (SIJEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE ILE DE FRANCE DES JEUNES EQUIPES LITURGIQUES (SIJEL), association loi de 1901, domicilié(e) 8, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS. - France.

La marque SAMUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMUEL est expirée depuis le 12 février 1998.

SERVICE ILE DE FRANCE DES JEUNES EQUIPES LITURGIQUES (SIJEL a également déposé les autres marques suivantes : SERVANTS EN ILE DE FRANCE


SERVICE ILE DE FRANCE DES JEUNES EQUIPES LITURGIQUES (SIJEL), association loi de 1901 - 8, rue de la Ville l'Evêque, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Papier, carton et produits en ces matières compris dans les classes ci-dessous désignées produits de l'imprimerie;Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Divertissement, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, d'enregistrements phonographiques.Distribution de journaux. Organisation de concours de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.