SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE, EPA, CS 92803
Numéro de dépôt :
3697951
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2029
Présentation de la marque SHOMAR PRÉDICTIONS DE MARÉES
Déposée le 11 décembre 2009 par la société SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHOMAR PRÉDICTIONS DE MARÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la société SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE domicilié(e) 13 rue du Chatellier - 29228 - BREST, Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 981 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Hydrographique et Océanographique de la Marine, Mme LE GALL HELENE, CS 92803 domicilié(e) 13 rue du Chatellier - 29228 - BREST, Cedex 2 - France.
La marque SHOMAR PRÉDICTIONS DE MARÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHOMAR PRÉDICTIONS DE MARÉES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2029.
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE a également déposé les autres marques suivantes : SCAN Littoral , HistoLitt
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE, EPA, CS 92803 - 13 rue du Chatellier - 29228 - BREST, Cedex 2 - France - SIREN 130003981
Service Hydrographique et Océanographique de la Marine, Mme LE GALL HELENE, CS 92803 - 13 rue du Chatellier - 29228 - BREST, Cedex 2 - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729131 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24
Logiciels spécifiques de prédiction de marée et supports numériques de prédiction de marée (DVD, Cédérom) concernant – cartes marines, ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique, documents historiques, scientifiques, techniques en océanographie, hydrographie, cartographie marines, sciences et techniques connexes ; appareils et instruments scientifiques nautiques, hydrographiques, océanographiques et leurs accessoires périphériques informatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; calculs d'informations nautiques. ;
Document réalisé par impression sur papiers portant graphiques, textes ou images – ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique ; – compilations des résultats d'informations nautiques ; – documents historiques, scientifiques et techniques en océanographie, hydrographie et cartographie marine, ainsi que sciences et techniques connexes ; – matériel d'instruction ou d'enseignement, calendrier, marégramme. ;
Publicité valorisant les produits précités et les services ci-dessous énumérés – abonnements à des services d'informations en matière de transport pour assurer la sécurité de la navigation ; – abonnements à des services de mise à jour de cartes marines et documents nautiques ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ;
Services de radiotéléphonie mobile en rapport avec les domaines nautique, hydrographique et océanographique ; service d'affichage électronique (télécommunication) en rapport avec les domaines de l'hydrographie et de l'océanographie. ;
Transport maritime ; location de bateaux ; informations en matière de transport maritime. ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; édition de livres, revues, produits multimédias ; production de films ; expositions, colloques, conférences et congrès aux fins scientifiques, pédagogiques, culturelles et éducatives ; diffusion d'informations aux navigateurs sur papier à savoir publication de textes autres que textes publicitaires. ;
Estimations et recherche rendues par des ingénieurs, chercheurs et techniciens dans les domaines scientifiques et technologiques en rapport avec l'hydrographie et l'océanographie ; – conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; – recherche et développement de nouveaux produits pour un tiers ; – programmation par ordinateur, conversion de données et programmes informatiques autres que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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