Marque expirée - Marque en non vigueur

SHOM SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE LA MARINE – FRANCE
Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Etablissement public à caractère administratif CS 92803

Numéro de dépôt :
3600339
Date de dépôt :
10/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2018
SHOM SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE LA MARINE – FRANCE de Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Etablissement public à caractère administratif CS 92803

Présentation de la marque SHOM SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE LA MARINE – FRANCE

Déposée le 10 septembre 2008 par la société Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Etablissement public à caractère administratif CS 92803 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOM SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE LA MARINE – FRANCE »

Le déposant est la société Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Etablissement public à caractère administratif CS 92803 domicilié(e) 13, rue du Chatellier,29228 BREST cedex 2 - 29228 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) CS 92803 domicilié(e) 13, rue du Chatellier,29228 BREST cedex 2 - 29228 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOM SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE LA MARINE – FRANCE est expirée depuis le 10 septembre 2018.

Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Etablissement public à caractère administratif CS 92803 a également déposé les autres marques suivantes : Litto3D , SHOM , SHOM , SHOM L'océan à la carte , SHOM , REFMAR , REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques


Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Etablissement public à caractère administratif CS 92803 - 13, rue du Chatellier,29228 BREST cedex 2 - 29228 - France - SIREN 130003981


Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) CS 92803 - 13, rue du Chatellier,29228 BREST cedex 2 - 29228 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Logiciels spécifiques et supports numériques (DVD, Cédérom) concernant : – cartes marines, ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique ; – minutes de levés hydrographiques et résultats des campagnes de travaux à la mer ; – compilations, recueils et collections d'informations nautiques ; – notices d'utilisation et catalogues de produits nautiques ; – documents historiques, didactiques, scientifiques et techniques en océanographie, hydrographie et cartographie marines, ainsi que sciences et techniques connexes ; – documents spécifiques pour l'emploi d'appareils décrivant les méthodes de mesures hydrographiques et océanographiques ; Bases de données ; Appareils scientifiques pour l'hydrographie et l'océanographie et leurs accessoires périphériques informatiques.

Document réalisé par impression sur papiers ou cartons ou matières plastiques portant plans, textes ou images : – cartes marines, ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique ; – minutes de levés et résultats des campagnes de travaux à la mer ; – compilations, recueils et collections d'informations nautiques ; – notices d'utilisation et catalogues de produits nautiques sur supports numériques ; – documents historiques (dont cartes marines anciennes) et didactiques, scientifiques et techniques en océanographie, hydrographie et cartographie marines, ainsi que sciences et techniques connexes ; – emballages en papier, carton, matières plastiques (sacs, sachets, films et feuilles) utilisés pour les cartes marines, ouvrages nautiques, photos et supports numériques servant à l'exploitation ou à la diffusion de l'information nautique.

– publicité valorisant les produits précités et les services ci-dessous énumérés ; – abonnements à des services d'information en matière de transport pour assurer la sécurité de la navigation ; – abonnements à des services de mise à jour de cartes marines et documents nautiques.

– agence de presse et d'informations (nouvelles) ; – diffusion d'informations aux navigateurs par télécommunications.

– informations en matière de transport pour assurer la sécurité de la navigation.

– imprimerie.

– service d'éducation rendu par une école des hydrographes et documents pédagogiques pour l'enseignement dispensé ; – édition de livres, revues, cartes publiés sous forme papier ou numérique, produits multimédias ; – production de films et de photographies, à savoir service de photographies ; – expositions, colloques, conférences et congrès aux fins scientifiques, pédagogiques, culturelles et éducatives ; – diffusion d'informations aux navigateurs sur papier à savoir publication de textes autres que textes publicitaires.

– évaluations, estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines des sciences et techniques de la mer et du littoral ; – expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'hydrographie, de la cartographie marine et de la connaissance de l'environnement maritime ; – exploitation de bases de données hydrographiques ; – conception et développement de logiciels ; – conversion de données d'un support physique vers un support numérique ; – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; – motifs visuels développés pouvant comporter un aspect artistique.