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Marques déposées par la société Service Hydrographique et Océanographique e la Marine
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REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques
Service Hydrographique et Océanographique e la Marine, EPA

Numéro de dépôt :
3788124
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2030
REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques de Service Hydrographique et Océanographique e la Marine

Présentation de la marque REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques

Déposée le 6 décembre 2010 par la société Service Hydrographique et Océanographique e la Marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société Service Hydrographique et Océanographique e la Marine domicilié(e) 13 rue du Chatellier, 29228 Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Service Hydrographique et Océanographique de la Marine, EPA, Mme LE GALL Hélène domicilié(e) 13 rue du Chatellier, 29228 Brest - France.

La marque REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFMAR Réseaux de référence des observations marégraphiques arrivera à expiration en date du 6 décembre 2030.

Service Hydrographique et Océanographique e la Marine a également déposé les autres marques suivantes : Litto3D , SHOM SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCÉANOGRAPHIQUE DE LA MARINE – FRANCE , SHOM , SHOM , SHOM L'océan à la carte , SHOM , REFMAR


Service Hydrographique et Océanographique e la Marine, EPA - 13 rue du Chatellier, 29228 Brest - France - SIREN 130003981


Service Hydrographique et Océanographique de la Marine, EPA, Mme LE GALL Hélène - 13 rue du Chatellier, 29228 Brest - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2020 n°2764879 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-18

Appareils et instruments scientifiques mesurant le niveau de la mer (marégraphe ; limnigraphe ; marémètre ; capteur de pression ; capteur radar ; capteur acoustique, altimètre), appareils géodésiques (système global de positionnement par satellite ; gravimètre relatif ; gravimètre absolu), station météorologique couplés aux observatoires marégraphiques, repère de nivellement, niveau et mire de nivellement. ;

Document réalisé par impression sur papiers portant graphiques, textes ou images – ouvrages et informations nautiques décrivant l'environnement physique maritime, côtier ou océanique ; compilations des résultats d'informations nautiques ; documents historiques, scientifiques et techniques en océanographie, hydrographie, marégraphie et cartographie marine, sciences et techniques connexes ; matériel d'instruction ou d'enseignement, calendrier, marégramme. ;

Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, autocollants). Publicité en ligne sur un réseau informatique. Gestion de fichiers informatiques. ;

Service de radiotéléphonie mobile en rapport avec les domaines nautique, hydrographique et océanographique. Service d'affichage électronique (télécommunication) en rapport avec les domaines de l'hydrographie et de l'océanographie.

Education ; formation ; services de loisir ; édition de livres, revues, produits multimédias ; production de films ; expositions, colloques, conférences, congrès aux fins scientifiques, pédagogiques, culturelles et éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ;

Estimations, développement et recherche rendues par des docteurs et des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques en rapport avec l'hydrographie et l'océanographie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.