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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE FORMATION CONSEIL SUD
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SFC SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SFC SUD
SERVICE FORMATION CONSEIL SUD (SARL)

Numéro de dépôt :
1718580
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
08/11/1999
SFC SUD de SERVICE FORMATION CONSEIL SUD

Présentation de la marque SFC SUD

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE FORMATION CONSEIL SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SFC SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE FORMATION CONSEIL SUD domicilié(e) Siège social, 2, place Marguerite Laborde, 64000 PAU - France.

La marque SFC SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SFC SUD est expirée depuis le 8 novembre 1999.

SERVICE FORMATION CONSEIL SUD a également déposé les autres marques suivantes : SFC SUD LOGICIEL 3 A ANALYSE ACCIDENTS AUTOMOBILES


SERVICE FORMATION CONSEIL SUD (SARL) - Siège social, 2, place Marguerite Laborde, 64000 PAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Logiciel informatique pour l'analyse des coûts des accidents de la circulation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.