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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE et ACCESSOIRE
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PLAQ'SPORT L'IMMATRICULATION SPORTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAQ'SPORT L'IMMATRICULATION SPORTIVE
SERVICE et ACCESSOIRE - SARL

Numéro de dépôt :
3030566
Date de dépôt :
26/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2010

Présentation de la marque PLAQ'SPORT L'IMMATRICULATION SPORTIVE

Déposée le 26 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE et ACCESSOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAQ'SPORT L'IMMATRICULATION SPORTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE et ACCESSOIRE domicilié(e) Villa no 15, 48 Rue du 19 JANVIER, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUDOLF Pierre - France.

La marque PLAQ'SPORT L'IMMATRICULATION SPORTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAQ'SPORT L'IMMATRICULATION SPORTIVE est expirée depuis le 26 mai 2010.


SERVICE et ACCESSOIRE - SARL - Villa no 15, 48 Rue du 19 JANVIER, 92380 GARCHES - France


RUDOLF Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Plaque minéralogique non métallique et métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.