Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPEURS POMPIERS PUY-DE-DÔME
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme

Numéro de dépôt :
3186654
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2012
SAPEURS POMPIERS PUY-DE-DÔME de Service Départemental d\'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme

Présentation de la marque SAPEURS POMPIERS PUY-DE-DÔME

Déposée le 18 septembre 2002 par la société Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPEURS POMPIERS PUY-DE-DÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme domicilié(e) BP 280,630008 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 630008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 286 300 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme domicilié(e) BP 280,630008 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 630008 - France.

La marque SAPEURS POMPIERS PUY-DE-DÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPEURS POMPIERS PUY-DE-DÔME est expirée depuis le 18 septembre 2012.

Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme a également déposé les autres marques suivantes : LIGNES DE VIE , SIRCO91 , LA POMPICARTE! , SDIS 03 , SDIS28 EURE ET LOIR , SAPEURS-POMPIERS ILLE-ET-VILAINE , Service départemental d'incendie et de secours Yvelines


Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme - BP 280,630008 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 630008 - France - SIREN 286300017


Service Départemental d'Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme - BP 280,630008 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 630008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par sol Joaillerie Papier, carton, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie Vêtements, chaussures Broderies Consultation en matière de sécurité

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.