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Marques déposées par SERVICE D'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC
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L'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR
SERVICE D'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC)

Numéro de dépôt :
1447815
Date de dépôt :
25/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/01/1998
L\'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR de SERVICE D\'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D\'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque L'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR

Déposée le 25 janvier 1988 par SERVICE D'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « L'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC), domicilié(e) 32, avenue du Général de Gaulle, 09000 FOIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Maurice RUFFAT, Directeur. - France.

La marque L'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGNEAU PYRENEES PRIMEUR est expirée depuis le 25 janvier 1998.

SERVICE D'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : CAP GTE , CAPOVIN , CAPVER , CAPPOR , CAPAGRO , CAPLAIT , CAP BV


SERVICE D'UTILITE AGRICOLE INTERCHAMBRES D'AGRICULTURE PYRENEES (ETABLISSEMENT PUBLIC) - 32, avenue du Général de Gaulle, 09000 FOIX. - France


Mr Maurice RUFFAT, Directeur. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Viande ovine vendue en carcasse ou conditionnée - Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.