VALLIS CLAUSA
Présentation de la marque VALLIS CLAUSA
Déposée le 27 février 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VALLIS CLAUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VALLIS CLAUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VALLIS CLAUSA est expirée depuis le 27 février 1989.
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040