Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES
/
TERRE NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1012129
Date de dépôt :
23/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERRE NEUVE

Déposée le 23 mars 1977 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissement public), 53, Quai d'Orsay-75007 PARIS - France.

La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 23 mars 1987.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissement public), 53, Quai d'Orsay-75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.