Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAPHORE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1059144
Date de dépôt :
20/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEMAPHORE

Déposée le 20 juillet 1978 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEMAPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissement public), 53, Quai d'Orsay -75007 PARIS. - France.

La marque SEMAPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1059144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEMAPHORE est expirée depuis le 20 juillet 1988.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissement public), 53, Quai d'Orsay -75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-007

Allumettes.