Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes
/
SEITA MARIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEITA MARIGNY
Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes

Numéro de dépôt :
921195
Date de dépôt :
04/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEITA MARIGNY

Déposée le 4 avril 1975 par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEITA MARIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes domicilié(e) (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France.

La marque SEITA MARIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEITA MARIGNY est expirée depuis le 4 avril 1985.

Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes - (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes.