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Marques déposées par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes
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ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes

Numéro de dépôt :
939033
Date de dépôt :
26/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 26 novembre 1975 par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes domicilié(e) (établissement public francais), 53, quai d'Orsay, Paris. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 26 novembre 1985.

Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes - (établissement public francais), 53, quai d'Orsay, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Cigarettes.