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Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES
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ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1010756
Date de dépôt :
08/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 8 mars 1977 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissement public), 53, Quai d'Orsay - 75007 PARIS - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 8 mars 1987.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissement public), 53, Quai d'Orsay - 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes.