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Marques déposées par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes
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PASSPORT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PASSPORT
Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes

Numéro de dépôt :
925919
Date de dépôt :
06/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASSPORT

Déposée le 6 juin 1975 par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSPORT »

Le déposant est Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes domicilié(e) (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 6 juin 1985.

Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes - (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Inscription - Renonciation totale n°99515 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°99515 - Publication au BOPI

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, articles pour fumeurs et allumettes.