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Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES
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ELEGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
12960
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 12 juin 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissement public), 53 Quai d'Orsay 75007 Paris. - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12960.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 12 juin 1989.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissement public), 53 Quai d'Orsay 75007 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.