Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPLOMATES
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1142321
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIPLOMATES

Déposée le 8 juillet 1980 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIPLOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissement public) 53, Quai d'Orsay - 75007 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT. - France.

La marque DIPLOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque DIPLOMATES est expirée depuis le 8 juillet 1990.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE , BRUL DE SAVANE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissement public) 53, Quai d'Orsay - 75007 Paris - France


M. de LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

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