Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE
Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes

Numéro de dépôt :
937598
Date de dépôt :
21/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAMPAGNE

Déposée le 21 janvier 1976 par Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes domicilié(e) (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France.

La marque CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMPAGNE est expirée depuis le 21 janvier 1986.

Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


Service d'Exploitation Industrielle des Tabacs et des Allumettes - (établissement public), 53, quai d'Orsay, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes et allumettes.