Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 QUAI D'ORSAY - 75007 PARIS
/
C'EST A DIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST A DIRE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 QUAI D'ORSAY - 75007 PARIS.

Numéro de dépôt :
1147986
Date de dépôt :
28/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque C'EST A DIRE

Déposée le 28 août 1980 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 QUAI D'ORSAY - 75007 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C'EST A DIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 QUAI D'ORSAY - 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE LOPPINOT. - France.

La marque C'EST A DIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque C'EST A DIRE est expirée depuis le 28 août 1990.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 QUAI D'ORSAY - 75007 PARIS a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (ETABLISSEMENT PUBLIC) 53 QUAI D'ORSAY - 75007 PARIS. - France


M. DE LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

PAPIER ET ARTICLES EN PAPIER, CARTON ET ARTICLES EN CARTON;IMPRIMES, JOURNAUX ET PERIODIQUES, LIVRES;ARTICLES POUR RELIURES;OHOTOGRAPHIES;PAPETERIE, MATIERES ADHESIVES (POUR LA PAPETERIE);MATERIAUX POUR LES ARTISTES;PINCEAUX;MACHINES A ECRIRE ET ARTICLES DE BUREAU (A L'EXCEPTION DES MEUBLES);MATERIEL D'INSTRUCTION OU D'ENSEIGNEMENT (A L'EXCEPTION DES APPAREILS);CARTES A JOUER, CARCTERES D'IMPRIMERIE; CLICHES.