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Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (Etablissement public
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BRUYERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUYERE
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1152980
Date de dépôt :
05/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BRUYERE

Déposée le 5 juillet 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (Etablissement public) domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75007 Paris. - France.

La marque BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BRUYERE est expirée depuis le 5 juillet 1989.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (Etablissement public) - 53 Quai d'Orsay, 75007 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes.