BRUNE 7
Présentation de la marque BRUNE 7
Déposée le 14 avril 1978 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRUNE 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BRUNE 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038255.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRUNE 7 est expirée depuis le 14 avril 1988.
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033