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Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE- DES TABACS ET DES ALLUMETTES
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BOURBON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURBON
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE- DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1109646
Date de dépôt :
12/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOURBON

Déposée le 12 octobre 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE- DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE- DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissement public) 53 Quai d'Orsay 75007 Paris. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT. - France.

La marque BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOURBON est expirée depuis le 12 octobre 1989.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE- DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE- DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissement public) 53 Quai d'Orsay 75007 Paris. - France


M. de LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.