Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES
/
ARCHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHER
SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1109283
Date de dépôt :
08/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARCHER

Déposée le 8 octobre 1979 par SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) (Etablissements public) 53 Quai d'Orsay 75007 Paris. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT. - France.

La marque ARCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARCHER est expirée depuis le 8 octobre 1989.

SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : XX VOLTIGEURS , LONGCHAMP , DIPLOMATES , BERGERAC BRUYERE , SCOTCH , VIEUX MARC , WHISKY , PORTO , LA COCARDE , SCORE


SERVICE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - (Etablissements public) 53 Quai d'Orsay 75007 Paris. - France


M. de LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017

Inscription - Transmission de propriété n°32297 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°32295 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°32294 - Publication au BOPI

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes.