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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS
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KITCHENETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITCHENETTE
SERVICE COMPRIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
96638242
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque KITCHENETTE

Déposée le 9 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KITCHENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS domicilié(e) Ferme de Fromenteau, 91470 PECQUEUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 645 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque KITCHENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITCHENETTE est expirée depuis le 9 août 2006.

SERVICE COMPRIS a également déposé les autres marques suivantes : 213 SPORTS & LETTRES , KITCHENETTE , ACHILLE , SERVICE COMPRIS , La Food School


SERVICE COMPRIS (S.A.) - Ferme de Fromenteau, 91470 PECQUEUSE - France - SIREN 324645787


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372135 - Publication au BOPI 2003-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.