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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS
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KITCHENETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITCHENETTE
SERVICE COMPRIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1443078
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque KITCHENETTE

Déposée le 15 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KITCHENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE COMPRIS domicilié(e) Ferme de Fromenteau, 91470 PECQUEUSE (dossier no 2073713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 645 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2073713) - France.

La marque KITCHENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITCHENETTE est expirée depuis le 9 août 2006.

SERVICE COMPRIS a également déposé les autres marques suivantes : 213 SPORTS & LETTRES , KITCHENETTE , ACHILLE , SERVICE COMPRIS , La Food School


SERVICE COMPRIS (S.A.) - Ferme de Fromenteau, 91470 PECQUEUSE (dossier no 2073713) - France - SIREN 324645787


CABINET MALEMONT - (dossier no 2073713) - France


Renouvellement avec limitation le 9 août 1996 n°2073713 - Publication au BOPI 1996-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372134 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 22 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188683 - Publication au BOPI 1995-08-22

Glaces (miroirs), cadres.Peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).