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Marques déposées par SERVICE CENTRAL DE TITRES DE BRUNOY G.I.E ordonnance du 23 septembre 1967
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ELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITE
SERVICE CENTRAL DE TITRES DE BRUNOY G.I.E ordonnance du 23 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1759438
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2001

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 17 juin 1991 par SERVICE CENTRAL DE TITRES DE BRUNOY G.I.E ordonnance du 23 septembre 1967 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVICE CENTRAL DE TITRES DE BRUNOY G.I.E ordonnance du 23 septembre 1967, domicilié(e) 30, rue des Vallées, B.P. 10, 91801 BRUNOY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROPE JURISTES - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 17 juin 2001.

SERVICE CENTRAL DE TITRES DE BRUNOY G.I.E ordonnance du 23 septembre 1967 a également déposé les autres marques suivantes : CA VIDEOTITRES , PRESTIGE


SERVICE CENTRAL DE TITRES DE BRUNOY G.I.E ordonnance du 23 septembre 1967 - 30, rue des Vallées, B.P. 10, 91801 BRUNOY CEDEX - France


EUROPE JURISTES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

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