Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE CAFÉ
SERVICE CAFE 31, SARL

Numéro de dépôt :
4128780
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2024
SERVICE CAFÉ de SERVICE CAFE 31

Présentation de la marque SERVICE CAFÉ

Déposée le 24 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE CAFE 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SERVICE CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE CAFE 31 domicilié(e) ZONE VIRAGE, 8 TER CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 469 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Eric ZERBIB domicilié(e) 19 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SERVICE CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE CAFÉ est expirée depuis le 24 octobre 2024.

SERVICE CAFE 31 a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE Café , SELECTIONS PLAISIR


SERVICE CAFE 31, SARL - ZONE VIRAGE, 8 TER CHEMIN DE LA VIOLETTE - 31240 - L'UNION - France - SIREN 442469714


Me Eric ZERBIB - 19 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Distributeurs automatiques ; Distributeurs automatiques et semi-automatiques, en particulier distributeurs de café, de boissons denrées et de marchandises ; et mécanismes pour appareils à pré-paiement par pièces de monnaie, billets, cartes magnétiques, jetons, cartes à puce, paiement sans contact ;

Mécanismes pour appareils à pré-paiement ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; distributeurs (fontaines) d'eau de ville, de bonbonnes d'eau ; cafetières électriques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location, gestion commerciale d'appareils de distribution automatique ; location et exploitation (gestion commerciale de distributeurs automatiques particulièrement de boissons chaudes en gobelets, en mugs, de boissons fraîches et de marchandises ;

Installation, entretien et réparation de machines. Entretien, réparation et contrôles de distributeurs automatiques particulièrement de distributeurs de boissons chaudes de boissons fraîches denrées alimentaires et marchandises ;

Approvisionnement et le réapprovisionnement de distributeurs automatiques, particulièrement de boissons chaudes en gobelets, en mugs, de boissons fraîches et de marchandises (livraison).

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanents (snacks-bars) ; restaurants libre-service ; services de bars.